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Marques déposées par COMPTOIR VINICOLE CHAMPENOIS
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MARIE STUART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARIE STUART
COMPTOIR VINICOLE CHAMPENOIS

Numéro de dépôt :
1069458
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Reims

Présentation de la marque MARIE STUART

Déposée le 31 mars 1978 par COMPTOIR VINICOLE CHAMPENOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Reims), la marque française « MARIE STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPTOIR VINICOLE CHAMPENOIS domicilié(e) (S.A.), 27, avenue de Paris - 51100 REIMS. - France.

La marque MARIE STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MARIE STUART est expirée depuis le 31 mars 1988.

COMPTOIR VINICOLE CHAMPENOIS a également déposé les autres marques suivantes : RAYNAL , DE LAMORLAYE , DE BREGILLE , P PRAT


COMPTOIR VINICOLE CHAMPENOIS - (S.A.), 27, avenue de Paris - 51100 REIMS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Inscription le 27 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°282098 - Publication au BOPI 1999-07-27

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°112294 - Publication au BOPI

"Vins de provenance francaise, à savoir Champagne"